RESSOURCES
Retrouvez des ressourcessur les marchés publics
Documents / Informations
- CCAG FCS 2021
- La Sous traitance – L’étude de l’OECP 2020
L’Observatoire Economique de la Commande Publique OECP – Etude sur la sous traitance dans les marchés publics
- Quantité maximale dans les accords cadres
- La remise d'échantillons, de maquettes et de prototypes dans le cadre de la passation des Marchés Publics
Clarification pour le versement d’une prime dans les Marchés publics
- Étude sur les pratiques des acheteurs en matière d’accès des TPE/PME à la commande publique, d’achats innovants et d’achats durables
Certaines habitudes d’achats des acheteurs décryptées
- Fiche 1.1 - Dérogations
- Fiche 1.2 - Pièces contractuelles
- Fiche 1.3 - RGPD
- Fiche 1.4 - Forme des prix
- Fiche 1.5 - Avance
- Fiche 1.6 - Délais d'exécution
- Fiche 1.7 - Pénalités
- Fiche 1.8 - Clause insertion
- Fiche 1.9 - Clauses environnementales
- Fiche 1.10 - Propriété intellectuelle
- Fiche 1.11 - Prestations supplémentaires modifications
- Fiche 1.12 - Circonstances imprévisibles
- Fiche 1.13 - Exécution des frais et risques
- Fiche 1.14 - Règlement des différents
- Code de la commande publique 2019
- Décret 1 - Code de la commande publique
Guides / Fiches
- Le Guide pratique de l’Achat Innovant 3/9
Les achats innovants décryptés par l’observatoire économique de la commande publique OECP
- Fiche Technique CHORUS PRO – DUME
Comment préparer son DUME avec CHORUS PRO
- Fascicule Acheteurs publics : 10 conseils pour réussir
Acheteurs : 10 conseils pour optimiser vos achats publics auprès des industries
- Guide de la dématérialisation du côté de l’entreprise
Comprendre la dématérialisation du côté de l’opérateur économique-Entreprise
- Guide de la dématérialisation : côté Acheteur public
Comprendre la dématérialisation du côté de l’acheteur
- Guide pratique achat public innovant
- Guide marchés publics 2021
- Guide maîtise des risques et corruption
- Guide convergence des marchés DGOS
- Guide "Oser les variantes"
- Guide du sourcing
- DREES 2020 Données de santé
- Commande publique référentiel de conversation
- Commande publique référentiel de conversation
- Modifications des contrats
Formulaires
- Le formulaire DUME complet
Le règlement et le formulaire complet
- Formulaire de candidature « spécial » ATTRI 2
Document de candidature spécial ATTRI2
- Formulaire de candidature ATTRI1
Document Acte d’engagement ATTRI1
- Formulaire de candidature DC4
Document de candidature DC4
- Formulaire de candidature DC2
Document de candidature DC2
- Formulaire de candidature DC1
Document de candidature DC1
Procédure d'achat
- Procédure Achat MAPA
La procédure marché à procédure adaptée décryptée
Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE
- Procédure Achat MNSP
La procédure marché négociée sans publicité ni mise en concurrence décryptée
Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un MARCHÉ NÉGOCIE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE
- Procédure Achat MN
La procédure Marché Négociée décryptée
Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un MARCHÉ NÉGOCIE avec publicité.
- Procédure Achat DC
La procédure dialogue compétitif décryptée
Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un DIALOGUE COMPÉTITIF
- Procédure Achat AOR
La procédure d’Appel d’Offres Restreint décryptée
Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un Appel d’Offres Ouvert AOR
- Procédure Achat AOO
La procédure d’Appel d’Offres Ouvert décryptée
Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un Appel d’Offres Ouvert AOO
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