RESSOURCES

Retrouvez toutes les ressourcessur les marchés publics

Copyright 2021 Katerina Limpitsouni

Documents / Informations

  • La Sous traitance – L’étude de l’OECP 2020

L’Observatoire Economique de la Commande Publique OECP – Etude sur la sous traitance dans les marchés publics

  • Quantité maximale dans les accords cadres
  • La remise d'échantillons, de maquettes et de prototypes dans le cadre de la passation des Marchés Publics

Clarification pour le versement d’une prime dans les Marchés publics

  • Étude sur les pratiques des acheteurs en matière d’accès des TPE/PME à la commande publique, d’achats innovants et d’achats durables

Certaines habitudes d’achats des acheteurs décryptées

  • Fiche 1.1 - Dérogations
  • Fiche 1.2 - Pièces contractuelles
  • Fiche 1.4 - Forme des prix
  • Fiche 1.5 - Avance
  • Fiche 1.6 - Délais d'exécution
  • Fiche 1.7 - Pénalités
  • Fiche 1.8 - Clause insertion
  • Fiche 1.9 - Clauses environnementales
  • Fiche 1.10 - Propriété intellectuelle
  • Fiche 1.11 - Prestations supplémentaires modifications
  • Fiche 1.12 - Circonstances imprévisibles
  • Fiche 1.13 - Exécution des frais et risques
  • Fiche 1.14 - Règlement des différents
  • Code de la commande publique 2019
  • Décret 1 - Code de la commande publique

Guides / Fiches

  • Le Guide pratique de l’Achat Innovant 3/9

Les achats innovants décryptés par l’observatoire économique de la commande publique OECP

  • Fiche Technique CHORUS PRO – DUME

Comment préparer son DUME avec CHORUS PRO

  • Fascicule Acheteurs publics : 10 conseils pour réussir

Acheteurs : 10 conseils pour optimiser vos achats publics auprès des industries

  • Guide de la dématérialisation du côté de l’entreprise

Comprendre la dématérialisation du côté de l’opérateur économique-Entreprise

  • Guide de la dématérialisation : côté Acheteur public

Comprendre la dématérialisation du côté de l’acheteur

  • Guide pratique achat public innovant
  • Guide marchés publics 2021
  • Guide maîtise des risques et corruption
  • Guide convergence des marchés DGOS
  • Guide "Oser les variantes"
  • Guide du sourcing
  • DREES 2020 Données de santé
  • Commande publique référentiel de conversation
  • Commande publique référentiel de conversation
  • Modifications des contrats

Formulaires

  • Le formulaire DUME complet

Le règlement et le formulaire complet

  • Formulaire de candidature « spécial » ATTRI 2

Document de candidature spécial ATTRI2

  • Formulaire de candidature ATTRI1

Document Acte d’engagement ATTRI1

  • Formulaire de candidature DC4

Document de candidature DC4

  • Formulaire de candidature DC2

Document de candidature DC2

  • Formulaire de candidature DC1

Document de candidature DC1

Procédure d'achat

  • Procédure Achat MAPA

La procédure marché à procédure adaptée décryptée

Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un MARCHÉ A PROCÉDURE ADAPTÉE

  • Procédure Achat MNSP

La procédure marché négociée sans publicité ni mise en concurrence décryptée

Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un MARCHÉ NÉGOCIE SANS PUBLICITÉ NI MISE EN CONCURRENCE

  • Procédure Achat MN

La procédure Marché Négociée décryptée

Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un MARCHÉ NÉGOCIE avec publicité.

  • Procédure Achat DC

La procédure dialogue compétitif décryptée

Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un DIALOGUE COMPÉTITIF

  • Procédure Achat AOR

La procédure d’Appel d’Offres Restreint décryptée

Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un Appel d’Offres Ouvert AOR

  • Procédure Achat AOO

La procédure d’Appel d’Offres Ouvert décryptée

Découvrez dans ce document, support de l’acheteur public, toutes les étapes qu’il doit respecter pour la publication d’un Appel d’Offres Ouvert AOO

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